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Marques déposées par monsieur Gagnaire Hervé
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Alter DAF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alter DAF
M. Gagnaire Hervé

Numéro de dépôt :
4321341
Date de dépôt :
11/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2026
Alter DAF de Gagnaire Hervé

Présentation de la marque Alter DAF

Déposée le 11 décembre 2016 par monsieur Gagnaire Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Alter DAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Gagnaire Hervé domicilié(e) 4 SQUARE SHAKESPEARE - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gagnaire Hervé domicilié(e) 4 RUE SHAKESPEARE - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque Alter DAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alter DAF arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.


M. Gagnaire Hervé - 4 SQUARE SHAKESPEARE - 78150 - LE CHESNAY - France


M. Gagnaire Hervé - 4 RUE SHAKESPEARE - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724276 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23

Travaux de bureau ; portage salarial.