Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.N.S. : SYNDICAT NATIONAL DES SOPHROLOGUES
GAGNAIRE Christian
GUERRY Michel
RAYNAL Danièle
DE PANAFIEU Marie
LEJOSNE-BLIC Catherine
GUIRCHOUN Pierre
RAYNAL Jacques

Numéro de dépôt :
95579857
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque S.N.S. : SYNDICAT NATIONAL DES SOPHROLOGUES

Déposée le 5 juillet 1995 par GAGNAIRE Christian, GUERRY Michel, RAYNAL Danièle, DE PANAFIEU Marie, LEJOSNE-BLIC Catherine, GUIRCHOUN Pierre, RAYNAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.N.S. : SYNDICAT NATIONAL DES SOPHROLOGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Les déposants sont GAGNAIRE Christian, domicilié(e) 13, Avenue des Frères LUMIERE, 69008 LYON - France, GUERRY Michel, domicilié(e) 25, Rue GOUNOD - Palais FAUST, 06000 NICE - France, RAYNAL Danièle, domicilié(e) 10, Place PEY BERLAND, 33000 BORDEAUX - France, DE PANAFIEU Marie, domicilié(e) 7 Bis, Rue du CHATEAU, 60140 VERDERONNE - France, LEJOSNE-BLIC Catherine, domicilié(e) 209, Bvd de la LIBERTE, 59800 LILLE - France, GUIRCHOUN Pierre, domicilié(e) 11, Avenue du Général DE GAULLE, 94160 SAINT MANDE - France, RAYNAL Jacques, domicilié(e) 94, Avenue THIERS, 17300 ROCHEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian GAGNAIRE - France.

La marque S.N.S. : SYNDICAT NATIONAL DES SOPHROLOGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.N.S. : SYNDICAT NATIONAL DES SOPHROLOGUES est expirée depuis le 5 juillet 2005.

GAGNAIRE Christian a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COORDINATION DES ECOLES PROFESSIONNELLES EN SOPHROLOGIE (C.E.P.S.) , C.S.F.S. : CONSEIL SUPERIEUR DE FORMATION EN SOPHROLOGIE


GAGNAIRE Christian - 13, Avenue des Frères LUMIERE, 69008 LYON - France

GUERRY Michel - 25, Rue GOUNOD - Palais FAUST, 06000 NICE - France

RAYNAL Danièle - 10, Place PEY BERLAND, 33000 BORDEAUX - France

DE PANAFIEU Marie - 7 Bis, Rue du CHATEAU, 60140 VERDERONNE - France

LEJOSNE-BLIC Catherine - 209, Bvd de la LIBERTE, 59800 LILLE - France

GUIRCHOUN Pierre - 11, Avenue du Général DE GAULLE, 94160 SAINT MANDE - France

RAYNAL Jacques - 94, Avenue THIERS, 17300 ROCHEFORT - France


Monsieur Christian GAGNAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs ( matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; articles de bureau (à l'exception des meubles ); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils ); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres. Productions de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins medicaux, d'hygiène et de beauté; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs.Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Prospection.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporteurs.Filmages sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.