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Marques déposées par monsieur GAGIOLI DOMINIQUE
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COMTE DE LA FORTELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTE DE LA FORTELLE
M. GAGIOLI DOMINIQUE
Mme CAPIZZI MARIE

Numéro de dépôt :
4207343
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2025
COMTE DE LA FORTELLE de GAGIOLI DOMINIQUE

Présentation de la marque COMTE DE LA FORTELLE

Déposée le 4 septembre 2015 par monsieur GAGIOLI DOMINIQUE et madame CAPIZZI MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMTE DE LA FORTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Les déposants sont monsieur GAGIOLI DOMINIQUE domicilié(e) 13 ROUTE DE LONGEAU - 52210 - ROCHETAILLEE - France et madame CAPIZZI MARIE domicilié(e) 16 RUE DE LA CHAPELLE - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAGIOLI DOMINIQUE domicilié(e) 13 ROUTE DE LONGEAU - 52210 - ROCHETAILLEE - France.

La marque COMTE DE LA FORTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE LA FORTELLE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.


M. GAGIOLI DOMINIQUE - 13 ROUTE DE LONGEAU - 52210 - ROCHETAILLEE - France

Mme CAPIZZI MARIE - 16 RUE DE LA CHAPELLE - 57000 - METZ - France


M. GAGIOLI DOMINIQUE - 13 ROUTE DE LONGEAU - 52210 - ROCHETAILLEE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.