Déposée le 5 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) GAFIHC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « artis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAFIHC domicilié(e) 11 rue de SKOPJE, ZAE Cap Nord, B.P. 97625,21076 DIJON CEDEX - 21076 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 944 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine BOUILLÉ GAFIHC domicilié(e) 11 rue de SKOPJE, ZAE Cap Nord, B.P. 97625,21076 DIJON CEDEX - 21076 - France.
La marque artis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284001.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artis est expirée depuis le 5 avril 2014.
GAFIHC a également déposé les autres marques suivantes : amatis
GAFIHC S.A. - 11 rue de SKOPJE, ZAE Cap Nord, B.P. 97625,21076 DIJON CEDEX - 21076 - France - SIREN 320944788
Catherine BOUILLÉ GAFIHC - 11 rue de SKOPJE, ZAE Cap Nord, B.P. 97625,21076 DIJON CEDEX - 21076 - France
Inscription le 7 février 2005 - retrait partiel n°407423 - Publication au BOPI 2005-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchette, cuillers. Cintres, récipients d'emballage en matières plastiques, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Linge de maison, linge de table non en papier, l'ensemble des produits précités étant exclusivement destinés aux professionnels de l'hôtellerie – restauration. Vêtements de travail, chaussures de travail, chemises de travail, l'ensemble des produits précités étant exclusivement destiné aux professionnels de l'hôtellerie – restauration.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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