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Marques déposées par GAFFIERO MONIQUE
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7 MODE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 MODE FRANCE
GAFFIERO MONIQUE

Numéro de dépôt :
3062059
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2010
7 MODE FRANCE de GAFFIERO MONIQUE

Présentation de la marque 7 MODE FRANCE

Déposée le 27 octobre 2000 par GAFFIERO MONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 7 MODE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est GAFFIERO MONIQUE, domicilié(e) 19 TER AVENUE EDMOND ROSTAND, 13700 MARIGNANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAFFIERO MONIQUE - France.

La marque 7 MODE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 MODE FRANCE est expirée depuis le 27 octobre 2010.


GAFFIERO MONIQUE - 19 TER AVENUE EDMOND ROSTAND, 13700 MARIGNANE - France


GAFFIERO MONIQUE - France


Inscription le 8 juin 2001 - Rejet partiel n°324520 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

robes, jupes, pantalons, chemises, chemisiers, manteaux, vestes, chaussures. Cuirs, et imitations du cuir : produits en ces matières : vêtements, chaussures. Matériaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.