Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAFFIE Robert
/
ASSAINIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASSAINIC
GAFFIE Robert

Numéro de dépôt :
95559832
Date de dépôt :
22/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2025

Présentation de la marque ASSAINIC

Déposée le 22 février 1995 par GAFFIE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSAINIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est GAFFIE Robert domicilié(e) 25 rue Roquelaine - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAFFIE Robert domicilié(e) 25 rue Roquelaine - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ASSAINIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASSAINIC arrivera à expiration en date du 22 février 2025.


GAFFIE Robert - 25 rue Roquelaine - 31000 - TOULOUSE - France


Monsieur GAFFIE Robert - 25 rue Roquelaine - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 24 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°393006 - Publication au BOPI 2004-05-24

Renouvellement avec limitation le 27 octobre 2004 n°2274675 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 15 février 2005 - Changement d'adresse n°407721 - Publication au BOPI 2005-02-15

Renouvellement avec limitation n°2274123 - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627568 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Renouvellement sans limitation le 5 février 2015 n°2578098 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-05

Produits hygiéniques – produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides. Herbicides. Nettoyage de bâtiments et locaux (désinfection, dératisation).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.