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Marques déposées par la société GAF BAUGET-JOUETTE
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BAUGET - JOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUGET - JOUETTE
GAF BAUGET-JOUETTE

Numéro de dépôt :
95555275
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2005

Présentation de la marque BAUGET - JOUETTE

Déposée le 26 janvier 1995 par la société GAF BAUGET-JOUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAUGET - JOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la société GAF BAUGET-JOUETTE domicilié(e) 60, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 237 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAF BAUGET-JOUETTE - France.

La marque BAUGET - JOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUGET - JOUETTE est expirée depuis le 26 janvier 2005.


GAF BAUGET-JOUETTE - 60, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France - SIREN 300237872


GAF BAUGET-JOUETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 26 octobre 1998 - Concession de licence n°265624 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 30 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263187 - Publication au BOPI 1998-09-30

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.