Marque enregistrée - Marque en non vigueur

oneninesixone 1961
Madame GAETANE RAGUET

Numéro de dépôt :
3175502
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
oneninesixone 1961 de GAETANE RAGUET

Présentation de la marque oneninesixone 1961

Déposée le 19 juillet 2002 par madame GAETANE RAGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « oneninesixone 1961 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est madame GAETANE RAGUET domicilié(e) 7 ALLEE DES FOUGERES,93340 LE RAINOY - 93340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GAETANE RAGUET domicilié(e) 7 allée DES FOUGÈRES,93340 LE RAINCY - 93340 - France.

La marque oneninesixone 1961 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oneninesixone 1961 est expirée depuis le 19 juillet 2012.

GAETANE RAGUET a également déposé les autres marques suivantes : DYLAN S DELI HEALTHY HOT DOGS COOKIES, SODAS & ICE CREAMS


Madame GAETANE RAGUET - 7 ALLEE DES FOUGERES,93340 LE RAINOY - 93340 - France


Madame GAETANE RAGUET - 7 allée DES FOUGÈRES,93340 LE RAINCY - 93340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Abats-jour, appliques, lampes Baches, voiles Sac à main, valises, malles, parapluies, parasols Tables, chaises, tabourets, fauteuils, canapés, transats, cadres, miroirs, glaces. Bouteilles-thermo, glacières, vaisselles (assiettes, verres) , plats, vases. Rideaux, tentures, coussins, pouffes, couvre-lits, nappes et serviettes (non papiers) torchons, pochettes (habillement) cabats Vêtements, chaussures, chapeaux Tapis, nattes, linoléum, moquettes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.