Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MES P'TITS ZABITS
Mlle Gaëtane Manier

Numéro de dépôt :
4009428
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
MES P\'TITS ZABITS de Gaëtane Manier

Présentation de la marque MES P'TITS ZABITS

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par mademoiselle Gaëtane Manier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MES P'TITS ZABITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est mademoiselle Gaëtane Manier domicilié(e) 130 Le Bourg - 38140 - Beaucroissant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Gaëtane Manier domicilié(e) 130 Le Bourg - 38140 - Beaucroissant - France.

La marque MES P'TITS ZABITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MES P'TITS ZABITS est expirée depuis le 3 juin 2023.


Mlle Gaëtane Manier - 130 Le Bourg - 38140 - Beaucroissant - France


Mlle Gaëtane Manier - 130 Le Bourg - 38140 - Beaucroissant - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.