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Marques déposées par monsieur Gaëtan TERRASSE
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Notos pharma
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Notos pharma
M. Gaëtan TERRASSE

Numéro de dépôt :
4218786
Date de dépôt :
17/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2025
Notos pharma de Gaëtan TERRASSE

Présentation de la marque Notos pharma

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2015 par monsieur Gaëtan TERRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Notos pharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Gaëtan TERRASSE domicilié(e) 33 rue des oiseaux - 71300 - Montceau les mines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gaëtan TERRASSE domicilié(e) 33 rue des oiseaux - 71300 - Montceau les mines - France.

La marque Notos pharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notos pharma arrivera à expiration en date du 17 octobre 2025.

Gaëtan TERRASSE a également déposé les autres marques suivantes : e-nutrition , OLIGONUTRITION , OLIGONUTRITION , couleur moutarde , OLIGOFRUIT , renessence , OLIGOBONBON , Myprescription , KIDSFOOD , PIANO NUTRITIONNEL


M. Gaëtan TERRASSE - 33 rue des oiseaux - 71300 - Montceau les mines - France


M. Gaëtan TERRASSE - 33 rue des oiseaux - 71300 - Montceau les mines - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.