Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

H4-pharma
M. Gaëtan TERRASSE
Mme. catherine bur

Numéro de dépôt :
4257787
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
H4-pharma de Gaëtan TERRASSE

Présentation de la marque H4-pharma

Déposée par voie électronique le 17 mars 2016 par monsieur Gaëtan TERRASSE et madame catherine bur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H4-pharma »

Les déposants sont monsieur Gaëtan TERRASSE domicilié(e) 18 Rue du Souvenir - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France et madame catherine bur domicilié(e) 39 grande rue - 78910 - ORGERUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gaëtan TERRASSE domicilié(e) 18 Rue du Souvenir - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Gaëtan TERRASSE a également déposé les autres marques suivantes : e-nutrition , OLIGONUTRITION , PIANO NUTRITIONNEL , OLIGOJUICE , MY LUNCH BOX


M. Gaëtan TERRASSE - 18 Rue du Souvenir - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France

Mme. catherine bur - 39 grande rue - 78910 - ORGERUS - France


M. Gaëtan TERRASSE - 18 Rue du Souvenir - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 9 février 2017 - Rejet total n°694190 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.