Marque expirée - Marque en non vigueur

TIGACTI
GAETAN ROUSSELET

Numéro de dépôt :
3683263
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2019
TIGACTI de GAETAN ROUSSELET

Présentation de la marque TIGACTI

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2009 par GAETAN ROUSSELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIGACTI »

Le déposant est GAETAN ROUSSELET domicilié(e) 15 RUE DE LA DESERTE - 69670 - VAUGNERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAETAN ROUSSELET domicilié(e) 15 RUE DE LA DESERTE - 69670 - VAUGNERAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIGACTI est expirée depuis le 13 octobre 2019.


GAETAN ROUSSELET - 15 RUE DE LA DESERTE - 69670 - VAUGNERAY - France


GAETAN ROUSSELET - 15 RUE DE LA DESERTE - 69670 - VAUGNERAY - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.