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Marques déposées par monsieur GAETAN PONCET
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PONCET FILS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PONCET FILS
M. GAETAN PONCET

Numéro de dépôt :
4265023
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
PONCET FILS de GAETAN PONCET

Présentation de la marque PONCET FILS

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par monsieur GAETAN PONCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONCET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur GAETAN PONCET domicilié(e) PONCIEUX, 41 IMPASSE DES MARRONIERS - 01640 - BOYEUX-SAINT-JEROME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PONCET FILS, M. GAETAN PONCET domicilié(e) PONCIEUX, 41 IMPASSE DES MARRONIERS - 01640 - BOYEUX-SAINT-JEROME - France.

La marque PONCET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONCET FILS arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.


M. GAETAN PONCET - PONCIEUX, 41 IMPASSE DES MARRONIERS - 01640 - BOYEUX-SAINT-JEROME - France


EARL PONCET FILS, M. GAETAN PONCET - PONCIEUX, 41 IMPASSE DES MARRONIERS - 01640 - BOYEUX-SAINT-JEROME - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.