Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA SAUVAGEONNE
Numéro de dépôt :
1526455
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/1998
Présentation de la marque CHATEAU LA SAUVAGEONNE
Déposée le 30 juin 1988 par monsieur Gaëtan PONCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA SAUVAGEONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA SAUVAGEONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA SAUVAGEONNE est expirée depuis le 30 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41