Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUR LA ROUTE DE POTIRON
Monsieur Gaetan Perron
Monsieur Julien Giraud

Numéro de dépôt :
4536150
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
SUR LA ROUTE DE POTIRON de Gaetan Perron

Présentation de la marque SUR LA ROUTE DE POTIRON

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par monsieur Gaetan Perron et monsieur Julien Giraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUR LA ROUTE DE POTIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Les déposants sont monsieur Gaetan Perron domicilié(e) 883 Faubourg Montmelian - 73000 - Chambéry - France et monsieur Julien Giraud domicilié(e) Compeyroux - 47500 - Blanquefort sur Briolance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PERRON GAETAN domicilié(e) 883 FAUBOURG MONTMELIAN - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque SUR LA ROUTE DE POTIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LA ROUTE DE POTIRON arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.


Monsieur Gaetan Perron - 883 Faubourg Montmelian - 73000 - Chambéry - France

Monsieur Julien Giraud - Compeyroux - 47500 - Blanquefort sur Briolance - France


Monsieur PERRON GAETAN - 883 FAUBOURG MONTMELIAN - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 27 novembre 2019 - Rejet partiel n°773653 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Articles pour fumeurs ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.