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Marques déposées par madame Gaetan Nozet
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motio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

motio
Madame Gaetan Nozet

Numéro de dépôt :
4613496
Date de dépôt :
12/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2030
motio de Gaetan Nozet

Présentation de la marque motio

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2020 par madame Gaetan Nozet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « motio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est madame Gaetan Nozet domicilié(e) Chemin sous la velle - 25110 - Esnans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La menuiserie Nozet, Monsieur Gaetan Nozet domicilié(e) chemin sous la velle - 25110 - Esnans - France.

La marque motio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque motio arrivera à expiration en date du 12 janvier 2030.


Madame Gaetan Nozet - Chemin sous la velle - 25110 - Esnans - France


La menuiserie Nozet, Monsieur Gaetan Nozet - chemin sous la velle - 25110 - Esnans - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; boîtes en bois ou en matières plastiques; Tables.