Marque expirée - Marque en non vigueur
ACEOM
Numéro de dépôt :
3415184
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/03/2016
Présentation de la marque ACEOM
Déposée le 9 mars 2006 par Gaëtan L'HONNEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ACEOM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEOM est expirée depuis le 9 mars 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15