Marque expirée - Marque en non vigueur

CINE TRANSFUGE
Gaëtan HUSSON

Numéro de dépôt :
3485247
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2017
CINE TRANSFUGE de Gaëtan HUSSON

Présentation de la marque CINE TRANSFUGE

Déposée le 1 mars 2007 par Gaëtan HUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINE TRANSFUGE »

Le déposant est Gaëtan HUSSON domicilié(e) 13 rue d'Aumale,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaëtan HUSSON domicilié(e) 13 rue d'Aumale,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE TRANSFUGE est expirée depuis le 1 mars 2017.


Gaëtan HUSSON - 13 rue d'Aumale,75009 PARIS - 75009 - France


Gaëtan HUSSON - 13 rue d'Aumale,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609392 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnetiques, disques acoustiques ou optiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, caractères d'imprimerie ; clichés. Papier affiches ; livres, journeaux prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes ; pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicite. Diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospects, imprimes, echantillons). Service d'abonnements à des journeaux (pour des tiers). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un reseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de texte publicitaires location d'espaces publicitaires. Relation publique.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques. Communication radiophoniques ou telephoniques. Service d'affichage electronique agences de presse ou d'information (nouvelles). Emissions radiophonique ou televisées.

Education ; formation, divertissement activités sportives et culturelles. Informations en matiere de divertissement ou d'education services de loisir. Publication de livres. Production de films sur bandes videos. Location de film cinematographiques. Location d'enregistrement sonores. Montage de bandes video. Organisation de concours (education ou divertissement) organisation d'expositions à buts culturels ou educatifs. Service de jeu proposé en ligne a partir d'un reseau informatique publication electronique en ligne. Micro-editions.