Marque enregistrée - Marque en vigueur

SATTVIKAYA
Monsieur Gaëtan Hachette
Monsieur Nabil El Ghazy
Monsieur Alexandre MAURAS

Numéro de dépôt :
4427517
Date de dépôt :
10/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2028
SATTVIKAYA de Gaëtan Hachette

Présentation de la marque SATTVIKAYA

Déposée par voie électronique le 10 février 2018 par monsieur Gaëtan Hachette, monsieur Nabil El Ghazy, monsieur Alexandre MAURAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATTVIKAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Les déposants sont monsieur Gaëtan Hachette domicilié(e) 3 rue Racine - 76000 - ROUEN - France, monsieur Nabil El Ghazy domicilié(e) 103 rue du Temple - 75003 - Paris - France, monsieur Alexandre MAURAS domicilié(e) 4715 route de Mirmande - 26400 - Grane - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nabil EL GHAZY domicilié(e) 103 rue du Temple - 75003 - Paris - France.

La marque SATTVIKAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATTVIKAYA arrivera à expiration en date du 10 février 2028.


Monsieur Gaëtan Hachette - 3 rue Racine - 76000 - ROUEN - France

Monsieur Nabil El Ghazy - 103 rue du Temple - 75003 - Paris - France

Monsieur Alexandre MAURAS - 4715 route de Mirmande - 26400 - Grane - France


Monsieur Nabil EL GHAZY - 103 rue du Temple - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages; Alimentation vivante végétarienne, sur base de recettes ancestrales Ayurvédiques et composée de graines germées, de fruits secs, d'épices et de fruits déshydratés à basse temprature (Muesli et "crunchy" ayurvédique) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation de stages et retraites de yoga ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.