Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIRACLE
M. Gaetan DUCHATEAU
M. JORDAN DOS SANTOS

Numéro de dépôt :
4297534
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2026
MIRACLE de Gaetan DUCHATEAU

Présentation de la marque MIRACLE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par monsieur Gaetan DUCHATEAU et monsieur JORDAN DOS SANTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIRACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur Gaetan DUCHATEAU domicilié(e) 33 rue Rene Aversenq - 31130 - BALMA - France et monsieur JORDAN DOS SANTOS domicilié(e) 53 route de revel - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gaetan duchateau domicilié(e) 33 RUE Rene Aversenq - 31130 - BALMA - France.

La marque MIRACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRACLE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.


M. Gaetan DUCHATEAU - 33 rue Rene Aversenq - 31130 - BALMA - France

M. JORDAN DOS SANTOS - 53 route de revel - 31400 - TOULOUSE - France


M. gaetan duchateau - 33 RUE Rene Aversenq - 31130 - BALMA - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 15 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708157 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.