Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DC JEANS DIANOUX COLLECTION JEANS
M. gaetan dianoux

Numéro de dépôt :
4040396
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
DC JEANS DIANOUX COLLECTION JEANS de gaetan dianoux

Présentation de la marque DC JEANS DIANOUX COLLECTION JEANS

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par monsieur gaetan dianoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DC JEANS DIANOUX COLLECTION JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur gaetan dianoux domicilié(e) 4 avenue des tilleuls - 91600 - savigny sur orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gaetan dianoux domicilié(e) 4 avenue des tilleuls - 91600 - savigny sur orge - France.

La marque DC JEANS DIANOUX COLLECTION JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC JEANS DIANOUX COLLECTION JEANS est expirée depuis le 16 octobre 2023.

gaetan dianoux a également déposé les autres marques suivantes : dianoux collection jeans


M. gaetan dianoux - 4 avenue des tilleuls - 91600 - savigny sur orge - France


M. gaetan dianoux - 4 avenue des tilleuls - 91600 - savigny sur orge - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.