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Marques déposées par monsieur Gaëtan de Royer
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Koz
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Koz
M. Gaëtan de Royer, Agissant pour le compte de la société "Koz" en cours de formation, C/O M. Henri Mathé-Dumaine

Numéro de dépôt :
4317927
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2026
Koz de Gaëtan de Royer

Présentation de la marque Koz

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par monsieur Gaëtan de Royer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Koz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Gaëtan de Royer domicilié(e) 26 rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gaëtan de Royer domicilié(e) 21 RUE de La Ronzy - 38640 - CLAIX - France.

La marque Koz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Koz arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.


M. Gaëtan de Royer, Agissant pour le compte de la société "Koz" en cours de formation, C/O M. Henri Mathé-Dumaine - 26 rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France


M. Gaëtan de Royer - 21 RUE de La Ronzy - 38640 - CLAIX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Relations publiques ; services de lobbying commercial ;

Médiation ; services de lobbying politique ; services de lobbying autres qu'à buts commerciaux.