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Marques déposées par monsieur GAETAN COLLET
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PORTAILS ET FERMETURES DU TERNOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTAILS ET FERMETURES DU TERNOIS
M. GAETAN COLLET

Numéro de dépôt :
3944719
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/09/2022
PORTAILS ET FERMETURES DU TERNOIS de GAETAN COLLET

Présentation de la marque PORTAILS ET FERMETURES DU TERNOIS

Déposée le 10 septembre 2012 par monsieur GAETAN COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PORTAILS ET FERMETURES DU TERNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur GAETAN COLLET domicilié(e) 9 RUE DU CHERCHE MIDI - 62127 - PENIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gaetan collet domicilié(e) 6 RUE DE BETHENCOURT - 62127 - tincques - France.

La marque PORTAILS ET FERMETURES DU TERNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTAILS ET FERMETURES DU TERNOIS est expirée depuis le 10 septembre 2022.


M. GAETAN COLLET - 9 RUE DU CHERCHE MIDI - 62127 - PENIN - France


M. gaetan collet - 6 RUE DE BETHENCOURT - 62127 - tincques - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.