Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art & CRAFT Made in Europe
Madame Gaetan CAVAN

Numéro de dépôt :
4424757
Date de dépôt :
01/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2028
Art & CRAFT Made in Europe de Gaetan CAVAN

Présentation de la marque Art & CRAFT Made in Europe

Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par madame Gaetan CAVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art & CRAFT Made in Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est madame Gaetan CAVAN domicilié(e) 47 Impasse champ de balai - 18210 - Charenton du CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Art&Craft Made In Europe, Monsieur Gaëtan CAVAN domicilié(e) 47 impasse Les perrons - 18210 - Charenton du CHER - France.

La marque Art & CRAFT Made in Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art & CRAFT Made in Europe arrivera à expiration en date du 1 février 2028.


Madame Gaetan CAVAN - 47 Impasse champ de balai - 18210 - Charenton du CHER - France


Art&Craft Made In Europe, Monsieur Gaëtan CAVAN - 47 impasse Les perrons - 18210 - Charenton du CHER - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.