Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CENT BOISSELÉES
Madame Gaëtan BRUNEAU

Numéro de dépôt :
4438482
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
LES CENT BOISSELÉES de Gaëtan BRUNEAU

Présentation de la marque LES CENT BOISSELÉES

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par madame Gaëtan BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CENT BOISSELÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est madame Gaëtan BRUNEAU domicilié(e) 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAETAN BRUNEAU, Monsieur Gaëtan BRUNEAU domicilié(e) 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

La marque LES CENT BOISSELÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CENT BOISSELÉES arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

Gaëtan BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : CABERNEZ ROUGE , GUEULEBÉE , PREMIÈRES BOISSELÉES , LA CHEVALLERIE , NUANCES DE GRÈS , CENTILITRES DE TERROIR , L'ÉCHAPPÉE , GRANDE GUEULEBÉE


Madame Gaëtan BRUNEAU - 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


GAETAN BRUNEAU, Monsieur Gaëtan BRUNEAU - 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747052 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Vins.