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Marques déposées par monsieur Gaëtan BRUNEAU
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CENTILITRES DE TERROIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTILITRES DE TERROIR
Monsieur Gaëtan BRUNEAU

Numéro de dépôt :
4438487
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
CENTILITRES DE TERROIR de Gaëtan BRUNEAU

Présentation de la marque CENTILITRES DE TERROIR

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par monsieur Gaëtan BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENTILITRES DE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Gaëtan BRUNEAU domicilié(e) 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAETAN BRUNEAU, Monsieur Gaëtan BRUNEAU domicilié(e) 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

La marque CENTILITRES DE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTILITRES DE TERROIR arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

Gaëtan BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : CABERNEZ ROUGE , GUEULEBÉE , PREMIÈRES BOISSELÉES , LA CHEVALLERIE , NUANCES DE GRÈS , L'ÉCHAPPÉE , LES CENT BOISSELÉES , GRANDE GUEULEBÉE


Monsieur Gaëtan BRUNEAU - 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


GAETAN BRUNEAU, Monsieur Gaëtan BRUNEAU - 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747052 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Errata de l'enregistrement - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Vins.