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Marques déposées par monsieur Gaëtan BEC
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BABYLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYLAND
Mr Gaëtan BEC
Mr Pierre PERONI

Numéro de dépôt :
92426824
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
11/05/2002

Présentation de la marque BABYLAND

Déposée le 11 mai 1992 par monsieur Gaëtan BEC et monsieur Pierre PERONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « BABYLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Les déposants sont monsieur Gaëtan BEC domicilié(e) 12 Rue Paladilhe, 34000 MONTPELLIER - France et monsieur Pierre PERONI domicilié(e) Route de l'Espiguette lieu dit Mon Plaisir, 30240 LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BEC Gaëtan - France.

La marque BABYLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYLAND est expirée depuis le 11 mai 2002.


Mr Gaëtan BEC - 12 Rue Paladilhe, 34000 MONTPELLIER - France

Mr Pierre PERONI - Route de l'Espiguette lieu dit Mon Plaisir, 30240 LE GRAU DU ROI - France


Mr BEC Gaëtan - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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