Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GEOPOLY
Gaëtan AUBERT

Numéro de dépôt :
3864523
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
GEOPOLY de Gaëtan AUBERT

Présentation de la marque GEOPOLY

Déposée le 6 octobre 2011 par Gaëtan AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GEOPOLY »

Le déposant est Gaëtan AUBERT domicilié(e) 1 Corne - 72290 - BALLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaëtan AUBERT domicilié(e) 1 Corne - 72290 - BALLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39 42


Gaëtan AUBERT - 1 Corne - 72290 - BALLON - France


Gaëtan AUBERT - 1 Corne - 72290 - BALLON - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675024 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.