Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maisons apartés
GAELLE TANGUY

Numéro de dépôt :
3867213
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
maisons apartés de GAELLE TANGUY

Présentation de la marque maisons apartés

Déposée le 13 octobre 2011 par la société GAELLE TANGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maisons apartés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société GAELLE TANGUY domicilié(e) 49 BIS RUE LOUIS PASTEUR - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 127 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAELLE TANGUY domicilié(e) 49 BIS RUE LOUIS PASTEUR - 86000 - POITIERS - France.

La marque maisons apartés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisons apartés est expirée depuis le 13 octobre 2021.


GAELLE TANGUY - 49 BIS RUE LOUIS PASTEUR - 86000 - POITIERS - France - SIREN 532127230


GAELLE TANGUY - 49 BIS RUE LOUIS PASTEUR - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).