Marque enregistrée - Marque en vigueur

SFEVE
Madame Gaëlle SEVE née REPPELIN
Monsieur Richard SEVE

Numéro de dépôt :
4401192
Date de dépôt :
02/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2027
SFEVE de Gaëlle SEVE née REPPELIN

Présentation de la marque SFEVE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2017 par madame Gaëlle SEVE née REPPELIN et monsieur Richard SEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SFEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Les déposants sont madame Gaëlle SEVE née REPPELIN domicilié(e) 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et monsieur Richard SEVE domicilié(e) 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SFEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFEVE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2027.

Gaëlle SEVE née REPPELIN a également déposé les autres marques suivantes : MUSCCO , MUSCO


Madame Gaëlle SEVE née REPPELIN - 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France

Monsieur Richard SEVE - 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Articles de chocolaterie, chocolats. Pâtisseries et confiseries à base de chocolat. Boissons chocolatées et à base de chocolat. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ;

Services de musées. Services de musées pour expositions. Services d'exploitation de musée (divertissements). Services d'organisation de conférences, colloques, congrès dans le cadre d'un musée. Services de formation et d'enseignement dans le cadre d'un musée. Services de dégustation de produits alimentaires et de boissons (services d'enseignement et de divertissement). Services d'organisation d'événements de dégustations de produits alimentaires et de boissons à des fins éducatives et de divertissement ;

Services de restauration (alimentation), salon de thé, bar, traiteur.