Marque expirée - Marque en non vigueur

COLL' DECO
GAELLE SEILLE

Numéro de dépôt :
3681623
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
COLL\' DECO de GAELLE SEILLE

Présentation de la marque COLL' DECO

Déposée le 6 octobre 2009 par GAELLE SEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLL' DECO »

Le déposant est GAELLE SEILLE domicilié(e) 0 Route d'Ussau - 09200 - MOULIS ST GIRONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAELLE SEILLE domicilié(e) 0 Route d'Ussau - 09200 - MOULIS ST GIRONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLL' DECO est expirée depuis le 6 octobre 2019.


GAELLE SEILLE - 0 Route d'Ussau - 09200 - MOULIS ST GIRONS - France


GAELLE SEILLE - 0 Route d'Ussau - 09200 - MOULIS ST GIRONS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; serviettes de toilette en papier.