Marque enregistrée - Marque en vigueur

Façon Gaëlle
Mme. Gaëlle Séguy

Numéro de dépôt :
4391339
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
Façon Gaëlle de Gaëlle Séguy

Présentation de la marque Façon Gaëlle

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par madame Gaëlle Séguy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Façon Gaëlle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est madame Gaëlle Séguy domicilié(e) 13 Rue Haute des Godets - 17400 - VARAIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Gaëlle Séguy domicilié(e) 13 Rue Haute des Godets - 17400 - VARAIZE - France.

La marque Façon Gaëlle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Façon Gaëlle arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.


Mme. Gaëlle Séguy - 13 Rue Haute des Godets - 17400 - VARAIZE - France


Mme. Gaëlle Séguy - 13 Rue Haute des Godets - 17400 - VARAIZE - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage ;

Bijouterie ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.