Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PAINS D'AIMEE OU PAIN D'AIMEE
Mme. GAELLE PERIOT
STE NOUVELLE PAIN SON AIMEE, SARL

Numéro de dépôt :
4178472
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2025
LES PAINS D\'AIMEE OU PAIN D\'AIMEE de GAELLE PERIOT

Présentation de la marque LES PAINS D'AIMEE OU PAIN D'AIMEE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par madame GAELLE PERIOT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NOUVELLE PAIN SON AIMEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PAINS D'AIMEE OU PAIN D'AIMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Les déposants sont madame GAELLE PERIOT domicilié(e) CROIX DE BELLEVUE, 16 RUE DE LA COUR CAMPECHE - 97200 - FORT DE FRANCE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NOUVELLE PAIN SON AIMEE domicilié(e) 16 RUE DE LA COUR CAMPECHE - 97200 - FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. GAELLE PERIOT domicilié(e) CROIX DE BELLEVUE, 16 RUE DE LA COUR CAMPECHE - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque LES PAINS D'AIMEE OU PAIN D'AIMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAINS D'AIMEE OU PAIN D'AIMEE arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.


Mme. GAELLE PERIOT - CROIX DE BELLEVUE, 16 RUE DE LA COUR CAMPECHE - 97200 - FORT DE FRANCE - France

STE NOUVELLE PAIN SON AIMEE, SARL - 16 RUE DE LA COUR CAMPECHE - 97200 - FORT DE FRANCE - France - SIREN 4


Mme. GAELLE PERIOT - CROIX DE BELLEVUE, 16 RUE DE LA COUR CAMPECHE - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.