Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAPPY GREEN
Mlle GAELLE MARINIER, Agissant pour le compte de la société "HAPPY GREEN" en cours de formation
M. ARNAUD DUWEZ, Agissant pour le compte de la société "HAPPY GREEN" en cours de formation
M. DAVID BERTIN, Agissant pour le compte de la société "HAPPY GREEN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3912982
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
HAPPY GREEN de GAELLE MARINIER

Présentation de la marque HAPPY GREEN

Déposée le 13 avril 2012 par mademoiselle GAELLE MARINIER, monsieur ARNAUD DUWEZ, monsieur DAVID BERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HAPPY GREEN »

Les déposants sont mademoiselle GAELLE MARINIER domicilié(e) 157 RUE D'ENDOUME - 13007 - MARSEILLE - France, monsieur ARNAUD DUWEZ domicilié(e) 157 RUE D'ENDOUME - 13007 - MARSEILLE - France, monsieur DAVID BERTIN domicilié(e) 173 BD LIBERATION - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle DAVID BERTIN domicilié(e) 173 BD LIBERATION - 13001 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42


Mlle GAELLE MARINIER, Agissant pour le compte de la société "HAPPY GREEN" en cours de formation - 157 RUE D'ENDOUME - 13007 - MARSEILLE - France

M. ARNAUD DUWEZ, Agissant pour le compte de la société "HAPPY GREEN" en cours de formation - 157 RUE D'ENDOUME - 13007 - MARSEILLE - France

M. DAVID BERTIN, Agissant pour le compte de la société "HAPPY GREEN" en cours de formation - 173 BD LIBERATION - 13001 - MARSEILLE - France


Mlle DAVID BERTIN - 173 BD LIBERATION - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 7 janvier 2013 - Immatriculation de societé n°591749 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594239 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).