Terres & Projets
Présentation de la marque Terres & Projets
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par madame Gaëlle LE GUENNEC et monsieur Emmanuel Thoreux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres & Projets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Terres & Projets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres & Projets arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Inscription le 26 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736891 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26