Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gaëlle Duval
Madame Gaëlle Duval

Numéro de dépôt :
4526550
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
Gaëlle Duval de Gaëlle Duval

Présentation de la marque Gaëlle Duval

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par madame Gaëlle Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gaëlle Duval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est madame Gaëlle Duval domicilié(e) 77B Route de Nantes - 44120 - Vertou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaëlle Duval, Madame Gaëlle Duval domicilié(e) 77B Route de Nantes - 44120 - Vertou - France.

La marque Gaëlle Duval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gaëlle Duval arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

Gaëlle Duval a également déposé les autres marques suivantes : Les enfants rois


Madame Gaëlle Duval - 77B Route de Nantes - 44120 - Vertou - France


Gaëlle Duval, Madame Gaëlle Duval - 77B Route de Nantes - 44120 - Vertou - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.