Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Top Diplôme
Mlle Gaëlle Bonnici

Numéro de dépôt :
3882335
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
Top Diplôme de Gaëlle Bonnici

Présentation de la marque Top Diplôme

Déposée le 15 décembre 2011 par mademoiselle Gaëlle Bonnici auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Top Diplôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est mademoiselle Gaëlle Bonnici domicilié(e) 10 Rue Denfert Rochereau - 34200 - Sète - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Gaëlle Bonnici domicilié(e) 10 Rue Denfert Rochereau - 34200 - Sète - France.

La marque Top Diplôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top Diplôme est expirée depuis le 15 décembre 2021.


Mlle Gaëlle Bonnici - 10 Rue Denfert Rochereau - 34200 - Sète - France


Mlle Gaëlle Bonnici - 10 Rue Denfert Rochereau - 34200 - Sète - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

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