Top Diplôme
Présentation de la marque Top Diplôme
Déposée le 15 décembre 2011 par mademoiselle Gaëlle Bonnici auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Top Diplôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Top Diplôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top Diplôme est expirée depuis le 15 décembre 2021.
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14