Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTIFRUIT
GAELIC

Numéro de dépôt :
1225126
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque TARTIFRUIT

Déposée le 20 janvier 1983 par la société GAELIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAELIC domicilié(e) route de Saint Brieuc, 22400 LAMBALLE (dossier no 2013600) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 111 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS domicilié(e) (dossier no 2013600) - France.

La marque TARTIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTIFRUIT est expirée depuis le 20 janvier 2003.

GAELIC a également déposé les autres marques suivantes : LA TRADITION GOURMANDE DE NOS PROVINCES LA MAISON DES PATISSIERS , LES DOUX-COEURS , LE BLOND PLAISIR C'EST TOUT BLOND C'EST BLOND COMME LA VIE , LES PIANOTTES , CAKY'S , LES DOUX , LE BLOND MOMENT , LIBERTE GOURMANDE , DOUX COEURS AUX FRUITS CONFITS GAELIC , ROCK VALLEY


GAELIC - route de Saint Brieuc, 22400 LAMBALLE (dossier no 2013600) - France - SIREN 780111647


WAGRET CONSULTANTS - (dossier no 2013600) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1993 n°2013600 - Publication au BOPI 1993-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, produits panifiés, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, sandwich, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.