Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRE-QUARTS POCKET
GAELIC

Numéro de dépôt :
94500574
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2004

Présentation de la marque QUATRE-QUARTS POCKET

Déposée le 7 janvier 1994 par la société GAELIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUATRE-QUARTS POCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la société GAELIC domicilié(e) Route de Saint Brieuc, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 111 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque QUATRE-QUARTS POCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRE-QUARTS POCKET est expirée depuis le 7 janvier 2004.

GAELIC a également déposé les autres marques suivantes : LA TRADITION GOURMANDE DE NOS PROVINCES LA MAISON DES PATISSIERS , LES DOUX-COEURS , LE BLOND PLAISIR C'EST TOUT BLOND C'EST BLOND COMME LA VIE , LES PIANOTTES , CAKY'S , LES DOUX , LE BLOND MOMENT , LIBERTE GOURMANDE , DOUX COEURS AUX FRUITS CONFITS GAELIC , ROCK VALLEY


GAELIC - Route de Saint Brieuc, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 780111647


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232028 - Publication au BOPI 1997-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, biscuits, confiserie, gâteaux, quatre-quarts