LES PETITS DOUX
Présentation de la marque LES PETITS DOUX
Déposée le 29 mai 1984 par la société GAELIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PETITS DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS DOUX est expirée depuis le 29 mai 2004.
GAELIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mai 1994 n°2033017 - Publication au BOPI 1994-05-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232028 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 26 mars 1991 - Transmission de propriété n°52457 - Publication au BOPI 1991-03-26