Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITS DOUX
GAELIC

Numéro de dépôt :
1279015
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2004

Présentation de la marque LES PETITS DOUX

Déposée le 29 mai 1984 par la société GAELIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAELIC domicilié(e) Route de Saint Brieuc, 22400 LAMBALLE (dossier no 2033017) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 111 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2033017) - France.

La marque LES PETITS DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS DOUX est expirée depuis le 29 mai 2004.

GAELIC a également déposé les autres marques suivantes : LA TRADITION GOURMANDE DE NOS PROVINCES LA MAISON DES PATISSIERS , LES DOUX-COEURS , LE BLOND PLAISIR C'EST TOUT BLOND C'EST BLOND COMME LA VIE , LES PIANOTTES , CAKY'S , LES DOUX , LE BLOND MOMENT , LIBERTE GOURMANDE , DOUX COEURS AUX FRUITS CONFITS GAELIC , ROCK VALLEY


GAELIC - Route de Saint Brieuc, 22400 LAMBALLE (dossier no 2033017) - France - SIREN 780111647


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2033017) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1994 n°2033017 - Publication au BOPI 1994-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232028 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 26 mars 1991 - Transmission de propriété n°52457 - Publication au BOPI 1991-03-26

Produits de biscuiterie et pâtisserie, madeleines, biscuits, brioches et gâteaux.