DOUX'PANACH
Présentation de la marque DOUX'PANACH
Déposée le 15 juin 1984 par la société GAELIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUX'PANACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUX'PANACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUX'PANACH est expirée depuis le 15 juin 2004.
GAELIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juin 1994 n°2034345 - Publication au BOPI 1994-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03
Inscription le 26 mars 1991 - Transmission de propriété n°52457 - Publication au BOPI 1991-03-26