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Marques déposées par GAELE BRAUN
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L'ART EST PUBLIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART EST PUBLIC
GAELE BRAUN, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'ASSOCIATION EN COURS DE FORMATION : "L'ART EST PUBLIC"

Numéro de dépôt :
3109936
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2011

Présentation de la marque L'ART EST PUBLIC

Déposée le 6 juillet 2001 par GAELE BRAUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART EST PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est GAELE BRAUN, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'ASSOCIATION EN COURS DE FORMATION : "L'ART EST PUBLIC", domicilié(e) 10 RUE DU Ss Lt ALEXIS LE CALUEZ, 93120 LA COURNEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME GAELE BRAUN - France.

La marque L'ART EST PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART EST PUBLIC est expirée depuis le 6 juillet 2011.


GAELE BRAUN, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L'ASSOCIATION EN COURS DE FORMATION : "L'ART EST PUBLIC" - 10 RUE DU Ss Lt ALEXIS LE CALUEZ, 93120 LA COURNEUVE - France


MME GAELE BRAUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Production de spectacles de films. Agence pour artistes, organisation de colloques conférences, organisation à buts culturels ou éducatifs.