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Marques déposées par l'association loi 1901 GAEL
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Chlorenne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chlorenne
GAEL association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3538404
Date de dépôt :
18/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/12/2017
Chlorenne de GAEL

Présentation de la marque Chlorenne

Déposée le 18 décembre 2007 par l'association loi 1901 GAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Chlorenne »

Le déposant est l'association loi 1901 GAEL domicilié(e) 50 bis Cours EUGENIE,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEL domicilié(e) 50 bis Cours EUGENIE,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chlorenne est expirée depuis le 18 décembre 2017.


GAEL association Loi 1901 - 50 bis Cours EUGENIE,69003 LYON - 69003 - France


GAEL - 50 bis Cours EUGENIE,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-05

Republication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.