Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosace
M. GAEL VILLENEUVE, C22
M. RENAUD YANG, F13

Numéro de dépôt :
4068542
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2024
Rosace de GAEL VILLENEUVE

Présentation de la marque Rosace

Déposée par voie électronique le 13 février 2014 par monsieur GAEL VILLENEUVE et monsieur RENAUD YANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Les déposants sont monsieur GAEL VILLENEUVE domicilié(e) 222 Chemin Lapujade - 31200 - Toulouse - France et monsieur RENAUD YANG domicilié(e) 188 Avenue de Fronton - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAEL VILLENEUVE, C22 domicilié(e) 222 Chemin Lapujade - 31200 - Toulouse - France.

La marque Rosace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosace est expirée depuis le 13 février 2024.


M. GAEL VILLENEUVE, C22 - 222 Chemin Lapujade - 31200 - Toulouse - France

M. RENAUD YANG, F13 - 188 Avenue de Fronton - 31200 - Toulouse - France


M. GAEL VILLENEUVE, C22 - 222 Chemin Lapujade - 31200 - Toulouse - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.