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Marques déposées par monsieur Gaël PETTON
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ScanWine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ScanWine
M. Gaël PETTON

Numéro de dépôt :
4217538
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
ScanWine de Gaël PETTON

Présentation de la marque ScanWine

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par monsieur Gaël PETTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ScanWine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Gaël PETTON domicilié(e) 18 A Rue de la Ville Tourault - 22190 - Plérin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gaël PETTON domicilié(e) 18 A Rue de la Ville Tourault - 22190 - Plérin - France.

La marque ScanWine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScanWine arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

Gaël PETTON a également déposé les autres marques suivantes : ma cave chez mon caviste


M. Gaël PETTON - 18 A Rue de la Ville Tourault - 22190 - Plérin - France


M. Gaël PETTON - 18 A Rue de la Ville Tourault - 22190 - Plérin - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Cidres ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.