Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au Brin d'Arcy
Gaël Paysages, SARL

Numéro de dépôt :
4377294
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
Au Brin d\'Arcy de Gaël Paysages

Présentation de la marque Au Brin d'Arcy

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gaël Paysages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au Brin d'Arcy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gaël Paysages domicilié(e) 2 square Pierre Bretonneau - 78390 - Bois d'Arcy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaël Paysages, M. Gaël Changivy domicilié(e) 2 square Pierre Bretonneau - 78390 - Bois d'Arcy - France.

La marque Au Brin d'Arcy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Brin d'Arcy arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.


Gaël Paysages, SARL - 2 square Pierre Bretonneau - 78390 - Bois d'Arcy - France


Gaël Paysages, M. Gaël Changivy - 2 square Pierre Bretonneau - 78390 - Bois d'Arcy - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; services de messagerie électronique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.