Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rand'Haute-Loire Décou'Verte ACCOMPAGNATEUR EDUCATEUR ANIMATEUR NATURE TOUT PUBLIC
Monsieur Gael Moutel

Numéro de dépôt :
4499256
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
Rand\'Haute-Loire Décou\'Verte ACCOMPAGNATEUR EDUCATEUR ANIMATEUR NATURE TOUT PUBLIC de Gael Moutel

Présentation de la marque Rand'Haute-Loire Décou'Verte ACCOMPAGNATEUR EDUCATEUR ANIMATEUR NATURE TOUT PUBLIC

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par monsieur Gael Moutel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rand'Haute-Loire Décou'Verte ACCOMPAGNATEUR EDUCATEUR ANIMATEUR NATURE TOUT PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Gael Moutel domicilié(e) 14 rue du Fraisse - 43350 - St Geneys-près-St Paulien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gael Moutel domicilié(e) 14 rue du Fraisse - 43350 - St Geneys-près-St Paulien - France.

La marque Rand'Haute-Loire Décou'Verte ACCOMPAGNATEUR EDUCATEUR ANIMATEUR NATURE TOUT PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rand'Haute-Loire Décou'Verte ACCOMPAGNATEUR EDUCATEUR ANIMATEUR NATURE TOUT PUBLIC arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.


Monsieur Gael Moutel - 14 rue du Fraisse - 43350 - St Geneys-près-St Paulien - France


Monsieur Gael Moutel - 14 rue du Fraisse - 43350 - St Geneys-près-St Paulien - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Organisation de voyages ;

Éducation ; activités sportives et culturelles.