Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Comte de Paris
M. gael lannoy

Numéro de dépôt :
4227113
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2025
Le Comte de Paris de gael lannoy

Présentation de la marque Le Comte de Paris

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par monsieur gael lannoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Comte de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est monsieur gael lannoy domicilié(e) Bat A apt A, 11 rue de la fontaine nagot - 10120 - Saint André les vergers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gael lannoy domicilié(e) Bat A apt 3, 11 rue de la fontaine nagot - 10120 - Saint André les vergers - France.

La marque Le Comte de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Comte de Paris arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

gael lannoy a également déposé les autres marques suivantes : golden heart


M. gael lannoy - Bat A apt A, 11 rue de la fontaine nagot - 10120 - Saint André les vergers - France


M. gael lannoy - Bat A apt 3, 11 rue de la fontaine nagot - 10120 - Saint André les vergers - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Vins d'appellation d'origine protégée.