Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gael Gaborel
/
OrbisTerrae
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OrbisTerrae
M. Gael Gaborel

Numéro de dépôt :
4347992
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2027
OrbisTerrae de Gael Gaborel

Présentation de la marque OrbisTerrae

Déposée par voie électronique le 22 mars 2017 par monsieur Gael Gaborel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OrbisTerrae » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur Gael Gaborel domicilié(e) 143 rue de Paris - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gael Gaborel domicilié(e) 143 RUE de Paris - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque OrbisTerrae a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OrbisTerrae arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.


M. Gael Gaborel - 143 rue de Paris - 16000 - ANGOULEME - France


M. Gael Gaborel - 143 RUE de Paris - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.