Marque enregistrée - Marque en vigueur

la cote de des chanoriers
Monsieur GAEL FROMENTE

Numéro de dépôt :
4620868
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
la cote de des chanoriers de GAEL FROMENTE

Présentation de la marque la cote de des chanoriers

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par monsieur GAEL FROMENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la cote de des chanoriers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est monsieur GAEL FROMENTE domicilié(e) 31 LES PAQUELETS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur gael Fromente domicilié(e) 31 les paquelets - 71570 - la chapelle de guinchay - France.

La marque la cote de des chanoriers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la cote de des chanoriers arrivera à expiration en date du 5 février 2030.


Monsieur GAEL FROMENTE - 31 LES PAQUELETS - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHEY - France


Monsieur gael Fromente - 31 les paquelets - 71570 - la chapelle de guinchay - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.